CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Conditions générales de ventes au 15 Avril 2020

En validant par le règlement votre commande, vous reconnaissez avoir lu et accepté sans réserve les conditions générales de ventes cité ici-même. Ces conditions sont applicable pour tout achat effectué à la date de la commande.

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1. Engagement :

Engagement O’Fée Créations

Les coordonnées sont à usage personnel et réservé à O’fée Créations, elles ne seront en aucun cas rendu public, partager, vendu ou donné à un tiers ou tout autres sites. Ces coordonnées sont nécessaires pour exécuter la commande effectué, que se soit pour le règlement (coordonnée bancaire), et, ou la livraison à effectué de vos articles elles sont indispensables à O’fée Créations pour le bon déroulement de la prise de commande.  

O’fée Créations s’engage à faire livré une fois validé la règlement dans les délais annoncé sauf cas de force majeur (grève, grande influence dût à la période de l’année, …)

Engagement du client

Le client s’engage à remplir de façon clair et précise ces coordonnée de livraison pour que la commande effectué arrive en bon endroit, si cela n’est pas effectué correctement les frais lié à cette erreur serons à la charge du client, O’fée Créations se décharge de toutes responsabilité au non bon remplissage de formulaire des coordonnées postaux.     

Le client s’engage à régler le montant total de sa commande. La préparation de la commande s’effectueras qu’après réception du montant total de la commande.

Le client s’engage pour tout ce qui concerne la personnalisation (prénom, date, …) à bien remplir au moment de personnaliser l’article, une fois l’article réaliser il ne seras plus possible de modifier, la seule possibilité resteras de commander à nouveau l’article à ses frais. Si l’erreur vient de O’fée Créations l’article seras refait sans le moindre frais supplémentaire de la part du client.

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2. Mentions légales :

Siège social et directrice de la publication,

Hoffmann Ophélie

2 impasse deshaies 22400 Lamballe

Numéro de SIRET : 83860116900017

Numéro de SIREN : 838601169 RM22

Numéro de contact téléphonique : 0633441301

Contact par E-Mail : ofeecreations@outlook.fr

Date de début d’activité et inscription à la chambre des métiers et de l’artisanat des Côtes d’Armor au 1er Avril 2018.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique.

Le site ofeecreations.wix.fr est éditer par ofeecreations.wix.fr

3. Droit applicable :

Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat  est en Français. En cas de litige et si en vain après essaies de trouver un accord entre les deux partie, seul les tribunaux Français seront compétents.

4. Commande :

Votre commande vient d’être validé par le règlement, vous recevrez un mail de confirmation, dans le doute sur une personnalisation O’Fée Créations vous contacteras pour mettre les éléments au clair.

En cas d’erreur d’enregistrement ou d’utilisation frauduleuse de votre identité ou de vos moyens de paiement, vous devez prendre contact sans plus attendre par mail à ofeecreations@outlook.fr pour faire part de la situation et faire le nécessaire dans le plus bref délais.

O’Fée Créations se réserve le droit d’annuler ou de refuser toutes commande d’un client avec lequel il existe un litige qui serais parvenu avec une commande précédente.

Toute commande à pour temps de réalisation 7/15 jours, hors grosse période tel que Noël ou sa peut varié de 7 à 21 jours. A cela il faut compter de temps de livraison, si il y a, qui est de 4/5 jours ouvrées sauf en cas de problème ou de grosse influence.

5. Livraison :

La livraison est effectué uniquement en France métropolitaine.

Les frais de livraison sont calculés par le calcul du montant total de votre commande.

La livraison se fait en point relais avec l’organisme  Mondial Relay. Sauf en cas de problème ou de grosse influence, le délais de livraison en France sont de 4/5 jours ouvrées (lundi au samedi) à compter des 7/15 jours de délais de réalisations de l’articles commander.

La responsabilité de O’Fée Créations s’arrête au moment ou le colis est remis au transporteur.

Entant que client vous devez contrôler devant le transporteur l’état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale et vous devez pas ouvrir le colis si l’aspect extérieur présage que le contenu est endommagé. Vous devez refuser le colis et faire constater devant la personne qui vous remet le colis les éventuels dommage.

Des frais de retour de 10€ seront appliqués en cas de non retrait du colis dans les 7 jours suivant son arrivée en point relais qui vous seras signalé par mail et/ou sms.

6. Prix :

Les prix affichés sont toutes taxes comprises (TTC).

Le prix est en EURO, France, hors frais de livraison, celui-ci est ajouté à votre commande selon le montant total de votre commande.

Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

7. Taxes :

TVA non applicable.

ART.293B du CGI

Pour les micro entrepreneur

8. Paiement :

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Toutes commande doit être régler dans sa totalité, sinon celle-ci ne seras pas traiter.

Le paiement se fait en fin de commande ce qui la valide.

En cas de rejet de votre paiement, la commande est automatiquement annulée.

Paiement accepter :   

• Carte bancaire

• Paypal

• Chèque

• Envoie d’espèce

• Virement Bancaire

Attention si vous choisissez un règlement par envoie postal votre commande ne seras validé et traiter au moment de la réception du règlement, ce qui allonge le délais de réalisation et livraison de votre commande.

9. Produit :

O’Fée Créations réalise des produits artisanaux. Les bases de bois et toiles sont commander chez un fournisseur, puis transformé pour certain, décoré, et personnalisé à votre demande, de ce fait veuillez bien remplir les cases demander pour la personnalisation.

Si toutefois vous vous êtes tromper pour une couleur, un prénom ou autres veuillez envoyé un mail pour corrigé votre erreur dans le plus bref délais, une fois la personnalisation faite il ne seras plus possible de la changer à moins de recommander le même produit.

Pour chaque articles commander il vous seras envoyer une photo de validation avant collage quand cela est possible pour que vous puissiez valider avant finition, cela n’est pas possible quand sa concerne une finition que peinture ou décopatch, là vous recevrez une photo du produit fini avant expédition.

Les photographies et décorations des articles sont des exemples d’articles réaliser pour des commandes.

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10. Acceptation de publication :

En achetant un articles sur le site O’Fée Créations le client accepte de plein droit la prise de vue et publication (sur les réseaux sociaux et le site marchand) de ses articles, sauf avec une demande écrite au moment de l’achat à ofeecreations@outlook.fr ou en cliquant sur contact.

Cette clause ne s’applique que à condition que le ou les articles ne permettent pas d’identifier précisément la personne.

Cette clause ne concerne donc pas les produits faisant figurer un non de famille, à ce moment là O’Fée Créations vous contacteras pour savoir si il est possible de publier ou non avec ou non du floutage.

11. Droit de rétractation :

Le client dispose, conformément à la loi d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de passation de la commande pour exercer son droit de rétractation auprès du site O’Fée Créations et annuler sa commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, sauf si l’exécution des prestations de personnalisation (prénom, date, …. ) à commencer, car celui-ci rentre dans la catégorie des produits non revendable.

Le droit de rétractation peut être exercé uniquement pour les articles non personnalisés. Toutes commande avec demande de personnalisation ( prénom, date, …. ) ne peut être rembourser, cela rentre dans la catégorie de produits non revendable, seul les frais de livraison si l’article n’a pas été remis au transporteur seront rembourser, dans le cas contraire, c’est-à-dire que le colis à déjà été remis au transporteur, le remboursement des frais de livraison reste à la charge du client ainsi que les frais de retour.

Si la commande concerne en totalité ou en partie des produits personnalisés, dès lors que O’Fée Créations a commencé à personnaliser ( prénom, date, ….) le ou les articles, le remboursement de ces articles ne seras pas s’effectué compte tenu du temps de travail effectué des produits et consommable rendu invendable par la personnalisation.   

En cas d’exercice du droit de rétractations dans le délai susvisé et dans les conditions évoquées ci-dessus, seul le prix des articles commandés sont remboursé si le colis à déjà été pris en charge par le transporteur, de ce fait les frais d’envoie et retour restent à la charge de l’acheteur.

Toute demande de remboursement par le client seras effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception par O’Fée Créations, de la notification de la rétractation du client si la commande n’avait pas encore été prise en charge par le transporteur. Si le colis est en cours de livraison ou a été livré, le client prend à sa charge les frais de retour et le remboursement de la commande sans les frais de livraison sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception par O’Fée Créations du/des article/s après vérification de l’état du/des article/s

Les articles en retour doivent être retourné en bon état ( vendable ), non déballer donc dans leur emballage d’origine. Dans le cas contraire il ne seras pas procédé un remboursement.